1. ÉDITEUR DU SITE

Le site artedusa.com est édité par :

ARTEDUSA

64 PROM MAL LECLERC DE HAUTECLOCQUE, 06500 MENTON, France

Email : support@artedusa.com

Téléphone : +33 6 64 46 46 79

2. HÉBERGEMENT

Le site artedusa.com est hébergé par :

OVHcloud

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : https://www.ovhcloud.com

Les données sont stockées en France, conformément à la réglementation européenne en vigueur.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site artedusa.com (textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, données, mise en page, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d'ARTEDUSA.

Les œuvres d'art présentées sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont protégées par le droit d'auteur.

ARTEDUSA met tout en œuvre pour protéger les œuvres affichées sur sa plateforme. Nous luttons activement contre le scraping et toute forme de collecte automatisée de données. Il est techniquement impossible d'enregistrer, copier ou extraire les informations relatives aux œuvres et à leurs auteurs sans autorisation. Toute tentative de scraping, d'aspiration de contenu ou de reproduction non autorisée constitue une violation de la loi et sera poursuivie.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

ARTEDUSA s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible depuis la section Politiques de notre site.

5. COOKIES

Le site artedusa.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique des Cookies accessible depuis la section Politiques de notre site.

6. RESPONSABILITÉ

ARTEDUSA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, ARTEDUSA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

ARTEDUSA décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bugs, ou de tout dommage résultant d'une utilisation frauduleuse par un tiers.

7. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.