Licence accordée à ARTEDUSA
En utilisant ARTEDUSA, vous accordez une licence non exclusive, limitée et révocable pour diffuser vos œuvres sur la plateforme et les promouvoir.
TYPE DE LICENCE
La licence que vous accordez à ARTEDUSA possède trois caractéristiques importantes :
• Non exclusive : Vous conservez tous vos droits et pouvez utiliser vos œuvres librement ailleurs
• Limitée : ARTEDUSA peut uniquement utiliser vos œuvres pour des usages précis (voir ci-dessous)
• Révocable : La licence prend fin immédiatement dès que vous retirez une œuvre ou supprimez votre compte
USAGES AUTORISÉS
ARTEDUSA peut utiliser vos œuvres uniquement pour les usages suivants :
- Diffusion sur artedusa.com (espace artiste, page profil)
- Promotion sur les réseaux sociaux ARTEDUSA (Instagram, Facebook, newsletters)
- Création de miniatures et aperçus techniques (optimisation web, différents formats d'écran)
- Newsletters et communications promotionnelles de la plateforme
Important : ARTEDUSA ne peut PAS vendre de reproductions de vos œuvres, ni les modifier, ni les utiliser pour d'autres usages commerciaux sans votre accord explicite.
DURÉE DE LA LICENCE
La licence est active uniquement tant que vos œuvres sont publiées sur ARTEDUSA.
Dès que vous retirez une œuvre de la plateforme ou que vous supprimez votre compte artiste, la licence prend fin immédiatement. ARTEDUSA n'a plus le droit d'utiliser vos œuvres pour quelque usage que ce soit.
Aucune utilisation après retrait : ARTEDUSA s'engage à supprimer toutes les utilisations de vos œuvres (caches, communications marketing, réseaux sociaux) dans les plus brefs délais après la suppression.
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